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flux non négligeables de cryptos se retrouvent aujourdhui tre la propriété de sociétés commerciales ou associations, par le biais de différents opérations (paiements, dons, trading, ICO). En effet, si lon se réfère à larticle 2111 du Plan. Si lachat et revente est effectué à titre professionnel, les plus-values relèvent de la catégorie des bénéfices industriel et commerciaux. Quelles sont les pièces à conserver? Mme si vous tes sous les seuils du Micro-BIC vous pouvez demander à opter pour ce régime. Elle sutilise sur un réseau informatique décentralisé, de pair à pair. A- Du stock dans certains cas Selon la définition du PCG (Art 2117 un stock est «un actif détenu pour tre vendu dans le cours normal de lactivité, ou destiné à tre consommé dans le processus de production ou de prestation de services, sous forme. Reste à savoir maintenant à quel poste de lactif nous pouvons les affecter. Mais attention, cette absence de réglementation précise nécessite dtre très prudent dans notre approche. Le code monétaire et financier (Article L2111) définit les «titres financiers» comme étant soit : des titres de capital émis par les sociétés par actions; des titres de créances des parts ou actions dorganismes de placement collectif.

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Fiscalement les crypto - monnaies sont imposables. Nous allons à présent voir quelles sont les options envisageables daprès nous, et dans quels cas elles peuvent sappliquer. Limposition fiscale portera précisément sur la plus value réalisée suite à la vente et non sur la partie des placements encore en cours. Cest le cas notamment dans le cadre dune activité de minage. Notre point de vue nest cependant pas de créer la règle, mais dappliquer à de nouvelles problématiques, des règles déjà existantes. Lorsque la valeur de vos cessions est comprise entre 170 000 et 789 000, vous relevez du régime réel simplifié. Mme en labsence de toute réglementation à ce sujet, nous ne prenons pas beaucoup de risque en affirmant que le solde dun portefeuille libellé en cryptos détenus par une société commerciale constitue, selon nous, un élément de lactif de cette dernière. Autrement dit, une société qui aurait reçu 10 Bitcoins en octobre 2015 lorsque le cours nétait encore quà 300 dollars/BTC, doit inscrire ses cryptos à lactif de son bilan pour une valeur de 3 000 dollars, y compris dans ses comptes de clôture. Afin dtre classifiés comme «équivalents de trésorerie il convient de sassurer que les titres en question ont été acquis dans une optique de revente à court terme. Un autre principe comptable, le principe de prudence, interdit par la suite toute révaluation à la hausse des actifs inscrits au bilan en fonction de leur valeur de marché (la révaluation nest en effet possible que pour les immobilisations financières et corporelles, dans certains cas).

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